Contrat de Location

CONTRAT DE LOCATION

et

CONDITIONS DE VENTE

Pour une pleine transparence voici notre modèle de contrat.
Demandez le votre et vous connaitrez le budget de votre
mariage, anniversaire, baptême, repas de famille

Tarif  2016 conservé

VALABLE JUSQU’AU ……..( 8 jours)

FORMULE PROMO

Certain W.E. de l’Année

 

formule PROMO vue pour 1 personne avec le choix assiette creuse
formule PROMO certain week-end, vue pour 1 personne

ENTRE :

A) Le propriétaire détenteur de l’objet loué :
Nom, prénom : Melle LOPES MARTINS Michèle
Numéro SIRET : 83504779600015
Adresse: lieu-dit Saüca 32460 le Houga
Numéro de Tel : 06 87 08 84 67

B)     Le locataire de l’objet :
Nom, prénom :………………………………………………………………………………….
Numéro de carte d’identité/passeport/SIRET  : ……………………………………………………………………………
Adresse : ………………………………………………………………………
Code Postal :………………Ville : ………………… …………………………
Numéro de Tel …………………………………………
Un 2ème Numéro de Tel ………………………
courriel  :……………………………………………………………….

IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT :

Article 1.
Objet Le propriétaire donne en location au locataire le
bien ci-dessous
:
LES DIFFERENTES FORMULES: 

 FORMULE PROMO:
Formule pour 6 personnes:
-6 verres pour l’apéritif à choisir entre verre à vin, flûte ou verre enfant (possibilité de mélanger)
-2 assiettes creuses contenance de : 0.5 litre pour servir de coupelle (gâteaux apéritif, entrée…)
-6 assiettes plates de 23 cm + 6 assiettes à desserts de 19cm + 6 assiettes au choix (assiette plate de 23 cm ou assiette à dessert de 19cm ou assiette creuse)
-6 fourchettes + 6 couteaux + 6 petites cuillères + 6 grosses cuillères
-6 verres à eau + 6 verres à vin + 6 flûtes
Soit les 68 articles à 15.30 euros
FORMULE ENFANT:
1 assiette de 23cm + 1 assiette à dessert + 1 verre enfant + 1 fourchette + 1 couteau + 1 petite cuillère
Soit les 6 articles à 1.52 euros

FORMULE DE BASE :

1 assiette de 23cm +1 assiette à dessert +1 verre à vin +1 flûte + 1 fourchette + 1 couteau +
1 petite cuillère
Soit les 7 articles à : 1.75euros
FORMULE DE BASE PLUS :
1 assiette de 23cm +1 assiette à dessert +1 verre à vin +1 verre à eau + 1 fourchette + 1 couteau + 1 petite cuillère
Soit les 7 articles à : 1.79euros
FORMULE DE BASE TRIO:
1 assiette de 23cm + 1 assiette à dessert + 1 verre à vin + 1 flûte  + 1 verre à eau + 1 fourchette + 1 couteau + 1 petite cuillère
Soit les 7 articles à : 2.03euros
 FORMULE ADO:
1 assiette de 23 cm en porcelaine ronde blanche + 2 assiette à dessert en porcelaine ronde blanche +1 verre à vin + 1 fourchette + 1 couteau + 1 petite cuillère
Soit les 7 articles à : 1.81 Euros
FORMULE CONFORT:
2 assiette de 23 cm en porcelaine ronde blanche + 1 assiette à dessert en porcelaine ronde blanche +
1 verre à vin + 1 flûte à champagne + 1 fourchette + 1 couteau + 1 petite cuillère
Soit les 8 articles à : 2.05 Euros
 FORMULE COMPLETE :
1 assiette de 23 cm + 1 assiette creuse + 1 assiette à dessert + 1 verre à eau +  1 verre à vin + 1 flûte + 1 fourchette + 1 couteau + 1 grosse cuillère + 1 petite cuillère
Soit les 10 articles à : 2.55 Euros
 FORMULE BANQUET:1 assiette creuse en porcelaine ronde blanche + 1 assiette de 23 cm en porcelaine ronde blanche +
1 assiette à dessert en porcelaine ronde blanche + 1 verre à eau + 1 verre à vin + 1 flûte à champagne +
1 fourchette + 1 couteau + 1 grosse cuillère + 1 petite cuillère + au choix ou 1 assiette à dessert
ou 1 assiette de 23 cm
Soit les 11 articles à : 2.84 Euros
FORMULE VIN D’HONNEUR POUR 20 PERSONNES:
1 Plateau en métal argenté avec dessins Ovale
21 verres au choix vin, flûte ou jus de fruit
3 assiettes de 20 cm creuse en porcelaine ronde blanche
2 assiettes de 23 cm en porcelaine ronde blanche
Soit les 27 articles à : 7 Euros
 FORMULE APERO DINATOIRE POUR 10 PERSONNES:
10 assiettes de 19 cm en porcelaine ronde blanche
20 verres au choix vin, flûte ou jus de fruit
10 fourchettes
10 couteaux
Soit les 50 articles à : 12.35 Euros
FORMULE CAFE POUR 20 PERSONNES:
1 Plateau en métal argenté avec dessins Ovale
20 Tasses
20 petites cuillères
1 Bouilloire pour le thé contenance de 1.70 litre
1 Cafetière bol pour 12 tasses
Soit les 43 articles à : 21 Euros
FORMULE ART DE LA TABLE POUR 6/8 PERSONNES:
1 corbeille à pain en métal argenté
1 Carafe en verre de 1 litre
1 Salière et 1 poivrière en verre
Soit les 4 articles à : 1.85 Euros

A L’UNITE :

………. Assiette de 23 cm                                                                            ………. Verre à vin

………….Assiette creuse        …………..Verre à eau

………. Assiette à dessert 19 cm   ………. Flûte à champagne

………. Verre enfant

Gamme Standard

……….Fourchette                                           ………. Grosse cuillère

……….Couteau                                              ………. Petite cuillère

……….Couteau à  steak Pradel Excellence

Gamme Royale

……….Fourchette                                           ………. Grosse cuillère

……….Couteau                                              ………. Petite cuillère

 

ACCESSOIRES, arts de la table :

 ………. la corbeille à pain ……….Tasse à café / thé avec anse

………. la carafe en verre de 1 litre

………..Salière et poivrière le duo en verre

…………
Plateau en métal argenté avec dessins Oval 45cm X 35cm

…………Plateau en métal argenté avec dessins Rond 35cm

………. la cafetière ……….la bouilloire (thé)

………. la soupière ……….la louche

…………..La Coupe pour cocktail 11L50 (bol à punch) (soupe champenoise, punch, sangria)

…………..Couverts à salade en bois

……………Coupe en inox de 7 litres………Saladier en inox de 6l

……………….La pelle à tarte en inox ………………..La cuillères de service en inox

………………Le tire-bouchon à leviers avec décapsuleur en acier,
Secret de Gourmet 

Article 2.
Durée du contrat Le bien est loué pour une durée de : un ou deux ou trois jours , soit un W.E.
Cette période de location commence le ………………… à …………….Heures
Lieu LE HOUGA

Cette période de location et son contrat prennent fin le……………… au plus tard à 17 heures Lieu LE HOUGA

Article 3.
Prix de la location Le locataire accepte de louer le bien pour une somme de ………….  €   (hors frais de livraison à la charge du locataire) sans, départ Le Houga
ou la
livraison et le retrait de la vaisselle se font exclusivement au pied du bâtiment, (si l’accès n’était pas possible par notre véhicule de livraison jusqu’au bâtiment, la réception ainsi que le rendu de la vaisselle se ferait par vos soins aux portes de notre véhicule).
Le prix du transport comprend  le dépôt et le  retrait du matériel qui s’effectue sur une tranche horaire d’une demi-heure.
Dans le cas où les articles ne seraient pas rangés dans leurs emballage notre tarif est
de 25€/l’heure.

Paiement en espèce ou chèque à l’ordre de Melle Lopes Martins

Cette somme sera payée à la signature du contrat :
pour un montant de : ………… €

ou vous avez la possibilité de payer en trois fois sans frais,

cette somme sera payée à la signature du contrat, aux dates ci-dessous :
33% dès la signature du contrat
soit le ………………..pour un montant de : ………… €

33% quinze jours avant la date de prise du matériel
soit le ………………… pour un montant de : …………… €

Vous pouvez joindre les 2 chèques en indiquant les dates d’encaissement avec le retour du contrat signé.

34% le jour de l’enlèvement du matériel,
soit le ………………… pour  un montant de ………………… €

« Pour toute livraison dans une salle, le règlement du solde de la commande ainsi que les chèques de caution doivent nous parvenir
4 jours avant la livraison. »

A la fin de la période de location, et en cas de retard à la restitution du bien, le locataire accepte de payer au propriétaire une pénalité de retard de 15% du prix total de la location par jour de retard. Suite au vote de la loi depuis le 01/01/13, le montant forfaitaire pour les frais de recouvrement pour les clients professionnels, qui ne paient pas dans les délais prévus, est fixé à 40€uros
L’annulation du contrat fera l’objet d’un prix de location équivalente à la moitié du montant du contrat, ou de la totalité si cette annulation intervient moins de 15 jours avant la date de sortie de la vaisselle.

Article 4 Sous-location, cession

Le locataire ne peut ni sous-louer, ni céder, ni revendre le bien.

Article 5 Cautionnement

Le locataire remet au propriétaire lors de la prise du bien en location une caution
NON ENCAISSEE de ………………. euros correspondant au prix unitaire de l’article multiplié par le nombre d’article.

Pour toute caution dépassant 800euros, il vous sera demandé 2 chèques.

Le premier sera de 93% soit d’un montant de :……………………………………
Le deuxième sera de 7% soit d’un montant de :……………………………………

Cette caution est restituée dans son intégralité lorsque le locataire restitue le bien au propriétaire, et après contrôle du matériel en retour. Le locataire signataire du contrat de location, doit être présent lors du retour de la vaisselle louée, afin de signer l’inventaire. La vaisselle rendue doit être rangée dans les emballages de livraison, afin d’éviter la casse.

La vaisselle est rendue non lavée, mais rincée. Si assiettes et couverts non rincés il sera compté 1 euro pour 10 assiettes et 1 euro pour 25 couverts et 1 euro pour 15 tasses. Ne pas rincer les verres.
En cas de non restitution ou restitution partiel du bien, ou endommagé, par le locataire, celui-ci sera tenu de payer la valeur de l’article.
Les éventuels frais de recouvrement seront à la charge du locataire, et la caution ne sera restituée qu’une fois que la valeur de l’article assortie des éventuels frais de recouvrement aura été payée au propriétaire.

Réserve de propriété :

La vaisselle louée reste l’entière propriété de Melle LOPES MARTINS et le locataire s’interdit de le laisser saisir par un créancier.

Article 6

Entretien, dégâts et vol le Locataire s’engage à utiliser le bien à des fins légales et conformes aux usages et aux bonnes mœurs. Le Locataire s’engage à prendre soin et veiller à l’intégrité du bien.

Article 7

Responsabilité Le locataire déclare être capable et avoir toute aptitude (permis, capacité juridique et légale) à utiliser le bien loué. Le locataire accepte de prendre connaissance de toutes les informations nécessaires à une bonne utilisation du bien.

Article 8.

Tribunal compétent Rôle et responsabilités des parties :

Le locataire et le propriétaire acceptent de contracter le dit contrat.

En cas de litige entre le locataire et le propriétaire, le tribunal de Auch est seul compétent.

Montant de votre commande
…………………………… euros

Montant de la caution
……………………………….euros
Par chèque à l’enlèvement des articles
Ou
« Pour toute livraison dans une salle, le règlement du solde de la commande ainsi que les chèques de caution doivent nous parvenir
4 jours avant la livraison. »

Premier chèque de 93% de :…………………………………….

Deuxième chèque de 7% de :……………………………………

Retour de la vaisselle RINCEE :   Date …………………………………..

Horaire…….……………………

Lieu LE HOUGA

Le……………………..Signature (Bon pour accord)

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Tarif de  2016

Dernière mise à jour du site : le 16 janvier 2019